Charte de partenariat Orléans Tours _ 2004

Publié le par Maltern


Exemple d'une charte de partenarat en 10 points avec les textes de références :
c'est ici : chartedepartenariat_2004_Orl-ans-ToursCMe.docCharte partenariat Orléans Tours 2004 : certains textes de références sont parus depuis mais n'annulent ceux auxquelles se réfère la Charte qui sont toujous en vigueur.



Commenter cet article